Conditions d'utilisation du site
1. Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langage, jsp,cgi, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d'auteur.
2. MYCOMMUN-IT ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d'un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l'adresse de la page d'accueil du site (http://www.mycommunit.io/) à l'exclusion de toute autre adresse.
3. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit et préalable de MYCOMMUN-IT. Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos de MYCOMMUN-IT, d'utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le Site Web, etc.
4. Malgré les soins apportés par l'équipe MYCOMMUN-IT, les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis.
5. MYCOMMUN-IT ne vous garantit pas l'exactitude, complétude, adéquation ou fonctionnement du site Web ou de l'information qu'il contient, ni que ladite information a été vérifiée.
6. MYCOMMUN-IT n'assume aucune responsabilité relative à l'information contenue et à l'existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d'une négligence ou autre concernant cette information.
7. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par MYCOMMUN-IT. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Droits de propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright © 2024 MYCOMMUN-IT - tous droits réservés.
Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de MYCOMMUN-IT, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.